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Le psychiatre a-t-il facturé jusqu'à 148 consultations par jour à Monaco?

Un psychiatre de renom est soupçonné d'avoir escroqué les Caisses sociales monégasques en facturant trop de consultations. Il risque deux ans de prison avec sursis

Joëlle Deviras Publié le 09/03/2016 à 05:08, mis à jour le 09/03/2016 à 05:08
Le procureur a réclamé deux ans de prison avec sursis, une liberté d'épreuve et le remboursement aux Caisses. Délibéré le 12 avril. archives C. D.

Les ordonnances HNP (honoraires non payés) arrivaient par salves aux Caisses sociales monégasques et par liasse au Service des Prestation médicales de l'État…

Entre 2005 et 2007, le docteur Armand Zemori, psychiatre en ville, travaillait-il tant au point d'avoir réalisé jusqu'à 148 actes en une seule journée ? C'est ce que doit trancher le tribunal correctionnel qui a entendu hier le praticien monégasque.

Une consultation toutes les trois minutes

Sur trois ans, ce psychiatre de renom a réalisé 18.008 actes, des consultations et des encéphalogrammes. Certains jours, selon la partie civile représentée par Maître Frank Michel, avocat des Caisses sociales monégasques et le substitut du procureur Alexia Brianti, cela aurait représenté une consultation toutes les trois minutes… Aussi Maître Frank Michel insiste-t-il à sur « l'impossibilité matérielle » relevée par plusieurs experts. « Il y a une question de bon sens. Bien sûr qu'il y a des consultations fictives. Des attestations de patients confirment que les actes n'ont pas été réalisés. » Maître Michel souligne, par ailleurs, la bonne réputation du praticien monégasque : « C'est un très bon psychiatre. » Mais note qu'il est question là de juger d' « une escroquerie ». «On peut être un très bon psychiatre et commettre des actes malhonnêtes. On est en présence d'actes manifestement frauduleux. » Selon l'avocat, le préjudice est évalué à 725 000 euros pour les Caisses sociales.

Le procureur Alexia Brianti mentionne, elle aussi, qu'« il y une volumétrie globale qui démontre que de tels chiffres ne sont pas possibles. » Dans son réquisitoire, elle détaille chiffres et statistiques. Le docteur Armand Zemori, homme à la fois précis et mystérieux, écoute attentivement quand son avocat Maître Dupond-Moretti choisi de mettre la tête dans ses bras comme pour s'assoupir.

 

« On est chez les fous »

Pour la défense, Maître Arnaud Zabaldano souligne qu'aucun organisme ne parvient « à s'accorder sur les chiffres». Seules quelques feuilles de soins ont été produites ; avec, par exemple, seulement cinq journées à plus de soixante actes en 2006. Et d'insister sur le fait que son client a toujours affirmé n'avoir « jamais fait d'actes fictifs. » Quant à la durée d'une consultation, « ce n'est pas un gage de qualité ». S'adressant au substitut du procureur : « Parce qu'il a fait des actes de quatre minutes au lieu de dix, vous réclamez deux ans de prison avec sursis, une liberté d'épreuve et le remboursement aux Caisses. Il n'y a pas la preuve d'un seul acte fictif. Je sollicite la relaxe pure et simple. »

Maître Eric Dupond-Moretti insiste sur la situation de son client, « ruiné » et « jeté aux chiens ». «C'est parfois monstrueux l'impact des décisions de justice. Il touche aujourd'hui 4 500 euros par an. Lui, c'est un original. Ça, je le pense. Et il a été fusillé. Quel est le jour à 148 actes ? Ça sort de votre imaginaire. On inverse la charge de la preuve. On est chez les fous. Les preuves n'existent pas. On ne dispose pas de l'honneur d'un homme dans ces conditions-là. »

Le docteur Zemori est-il travailleur acharné ou escroc ? Délibéré le 12 avril.

Offre numérique MM+

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