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Droit de réponse du Docteur Armand Zemori

Mis à jour le 25/03/2016 à 05:09 Publié le 25/03/2016 à 05:09
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Droit de réponse du Docteur Armand Zemori

« Rendant compte de l'audience qui s'est déroulée le 8 mars 2016 au Tribunal Correctionnel de Monaco, vous avez publié un article paru dans votre édition du 9 mars 2016 sous le titre « Le psychiatre a-t-il facturé jusqu'à 148 consultations par jour ?

Selon une règle qui ne s'applique pas à tous de la même manière, puisqu'il vous arrive parfois de taire le nom des prévenus, vous avez cru utile, dans mon cas, de donner mon nom en pâture. Vous auriez alors dû redoubler de précaution en relatant plus fidèlement les discussions intervenues à l'audience.

Vous avez ainsi indiqué, en début d'article : « Sur trois ans, ce psychiatre de renom a réalisé 18.008 actes, des consultations et des encéphalogrammes ». Or, en tant que psychiatre, je n'effectue que des consultations et des encéphalogrammes. Ils ne s'ajoutent donc pas aux 18.008 actes litigieux mais en font partie intégrante. Cette erreur peut donner l'impression que les chiffres qui me sont reprochés sont encore plus importants que ceux énoncés. Il est donc nécessaire de la rectifier.

S'agissant de ces chiffres, si vous rappelez dans votre article que mes avocats ont dénoncé, lors de l'audience mais aussi tout le long de l'instruction, le fait qu'ils n'ont jamais été prouvés par l'enquête qui a pourtant duré plus de 6 ans, il est utile de faire part de précisions supplémentaires évoquées à l'audience. Elles sont de deux ordres :

Premièrement, par arrêt du 13 février 2012, la Chambre du Conseil de la Cour d'Appel avait enjoint au juge en charge de l'instruction d'obtenir des Caisses Sociales les justificatifs des chiffres issus de listings qu'elles avaient établis pour fonder leur plainte. La Cour avait ainsi ordonné la production non seulement des feuilles de soins sur la base desquelles j'aurais demandé des remboursements prétendument indus mais aussi les justificatifs des paiements intervenus. Or, les caisses n'ont jamais été en mesure de fournir ces justificatifs. Alors qu'il m'est reproché d'avoir pu effectuer jusqu'à 148 actes par jour, seules ont pu être établies quelques journées (5) en 2006 et en 2007 à légèrement plus de 60 actes, nombre parfaitement atteignable dans mon activité, lorsqu'un praticien travaille 16 heures par jour comme je le faisais.

Deuxièmement, comme l'a plaidé Maître Arnaud Zabaldano, en prenant pour acquis que j'aurais effectué en 2006 le plus grand nombre d'actes et que celui-ci serait de 8 753 actes, dans la mesure où l'instruction a permis d'établir que je travaillais au moins 293 jours par an, une simple division permet de conclure que j'aurais effectué une moyenne d'actes, au quotidien, de 29,9. C'est dire le fossé qui sépare ce chiffre des prétendus pics à plus de 100 actes par jour qui me sont injustement reprochés.

Vous oubliez par ailleurs d'indiquer que s'il m'est reproché d'avoir réalisé des actes fictifs, c'est-à-dire des actes dont j'aurais demandé le remboursement sans avoir effectué de soins en contrepartie, l'ensemble de mes patients contrôlés par les Caisses Sociales ont confirmé m'avoir effectivement visité à mon cabinet aux jours qui ont été vérifiés. C'est la raison pour laquelle les accusations portées à mon encontre ont rapidement dérivé vers le caractère (soi-disant) médicalement injustifié des soins dispensés aux patients. Or, tous mes patients se sont dits satisfaits des soins reçus et aucun d'entre eux n'a jamais déposé plainte contre moi ni en justice ni auprès du Conseil de l'Ordre des médecins. En outre, un expert m'a reproché l'utilisation d'électroencéphalogrammes dans le cadre de ma pratique médicale. J'ai toutefois pu démontrer que quelque temps après qu'il ait rédigé cette conclusion dans son rapport commandé par les Caisses Sociales, il a écrit un article scientifique dans une revue universitaire vantant les mérites de cet outil diagnostique et thérapeutique dans la pratique psychiatrique…

Je finirai donc en indiquant que s'il ne m'appartient pas de dire si je suis un « très bon psychiatre » comme a pu le souligner l'avocat des Caisses Sociales dans ses plaidoiries, je peux en revanche affirmer que je n'ai jamais commis d'acte malhonnête et que je ne suis pas un escroc. Je laisserai bien évidemment le soin à la Justice de le confirmer sans vouloir interférer sur son cours par le présent droit de réponse que j'ai été contraint d'exercer. »


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