“Rhôooooooooo!”

Vous utilisez un AdBlock?! :)

Vous pouvez le désactiver juste pour ce site parce que la pub permet à la presse de vivre.

Et nous, on s'engage à réduire les formats publicitaires ressentis comme intrusifs.

Je veux bien mais j'ai la freebox

Connectez-vous

pour sauvegarder mes filtres et personnaliser mon flux

continuer sa lecture

lire le journal

"Pour qui vous prenez vous?": dialogue musclé entre Dupond-Moretti et une polici...

Procès Pastor: Marion est tombée nez à nez avec le tueur

Procès Pastor: la police judiciaire de Nice a résisté aux assauts des avocats du...

Procès Pastor: "140.000 euros, le prix du double assassinat", selon le commissai...

L'audience de libération conditionnelle du faux docteur Jean-Claude Romand renvo...

Il règle la location d'un luxueux chalet de ski avec un chèque en bois de 62.000 euros

Mis à jour le 21/10/2017 à 15:09 Publié le 21/10/2017 à 16:30
Le tribunal de Monaco.Illustration Palais de Justice de Monaco

Le tribunal de Monaco.Illustration Palais de Justice de Monaco Photo Michaël Alesi

Il règle la location d'un luxueux chalet de ski avec un chèque en bois de 62.000 euros

Est-il possible de partir en vacances à la neige sans argent? Comment faire?

Un Néerlandais, résidant en Principauté, ne s’est pas posé autant de questions! Il s’est offert, fin mars 2017, un séjour à Auron en louant un chalet dans cette station huppée des Alpes-Maritimes.

Mais afin de régler son loyer et autres prestations, pour un montant total de 62.000 €, il a fait un chèque sans provision.

Aujourd’hui, il n’a toujours pas versé le moindre centime à la SCI française "Les Hauts de Tinée". Depuis, le débiteur fait le mort en espérant qu’on oublie sa dette. D’où son absence à l’audience du tribunal correctionnel.

En revanche, le dirigeant de la société est à la barre. Il s’est constitué partie civile afin de réclamer son dû plus 1.000 € pour le préjudice subi.

"À l’encaissement, la provision était insuffisante. Nous avons présenté le chèque plusieurs fois, mais sans succès. Certes, j’avais connaissance que cet entrepreneur avait laissé un lourd passif… Mais comme il avait l’habitude de louer un chalet sur une bonne partie de l’année, nous lui avions renouvelé notre confiance. Aujourd’hui, j’ai peu de chance de récupérer l’argent…"

Dans l’exposition des faits, le président Florestan Bellinzona n’en revient pas de la légèreté de tels agissements.

"Quand il a été entendu à la Sûreté publique, commente-t-il, le prévenu s’était engagé par deux fois à effacer sa dette. Aujourd’hui, les enquêteurs sont sans nouvelle et l’individu a disparu de la circulation. Malgré toutes les vérifications entreprises, nous n’avons aucune autre information à son sujet…"

10 jours de prison avec sursis

Dans son réquisitoire, le procureur Cyrielle Colle sifflera la fin des manœuvres frauduleuses.

"Non seulement l’auteur de l’infraction n’avait pas approvisionné son compte, mais bien d’autres créanciers attendent depuis plusieurs mois. Malgré l’absence d’antécédents judiciaires vous condamnerez cet homme de mauvaise foi à une peine de huit à dix jours d’emprisonnement assortis du sursis. Non seulement il a fait patienter le plaignant et les policiers, mais il s’est désintéressé complètement de sa dette."

Après en avoir délibéré, le tribunal suivra les réquisitions du ministère public, avec dix jours avec sursis et le versement de 63.000 € réclamés par la partie civile.


La suite du direct